Marque renouvelée - Marque en vigueur

TOON STUDIOS
DISNEY ENTERPRISES INC., Société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware

Numéro de dépôt :
3332615
Date de dépôt :
31/12/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/12/2024
TOON STUDIOS de DISNEY ENTERPRISES INC

Présentation de la marque TOON STUDIOS

Déposée le 31 décembre 2004 par la société DISNEY ENTERPRISES INC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOON STUDIOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-05 du 4 février 2005.

Le déposant est la société DISNEY ENTERPRISES INC domicilié(e) 500 South Buena Vista Street, 91521 BURBANK, Californie - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCP DTMV domicilié(e) 164, rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France.

La marque TOON STUDIOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3332615.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TOON STUDIOS arrivera à expiration en date du 31 décembre 2024.

DISNEY ENTERPRISES INC a également déposé les autres marques suivantes : PORCINET , WINNIE L'OURSON , HANDY MANNY , DE LA TERRE A LA LUNE SPACE MOUNTAIN DISNEYLAND , TIGROU , SPORT GOOFY , POCAHONTAS , BOURRIQUET , GRAND GOUROU , SPACE MOUNTAIN


DISNEY ENTERPRISES INC., Société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware - 500 South Buena Vista Street, 91521 BURBANK, Californie - États-Unis


SCP DTMV - 164, rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-22

Publication - Publication le 4 févr. 2005 au BOPI 2005-05

Renouvellement sans limitation le 26 août 2014 n°2565786 - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-08-26

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques ; disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information ; ordinateurs ; extincteurs ; programmes d'ordinateurs (enregistrés) ; logiciels (programmes enregistrés) ; disques audio et vidéo ; disques compacts (audio vidéo) ; disques optiques ; disques optiques compacts ; films (pellicules) impressionnés. films cinématographiques ; dessins animés ; cassettes audio et vidéo ; Disque Vidéo Digital ; Disque Vidéo Digital informatique ; jeux et jouets électroniques conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ou un ordinateur ; supports pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction de sons, de textes, de dessins, d'images fixes ou animées ou de vidéos ; lunettes de vue et de soleil ; étuis à lunette ; aimants décoratifs pour réfrigérateurs ; téléphones, téléphones portables et leurs accessoires ; jeux électroniques portatifs ; jeux vidéo ; jeux sur ordinateur ; CD-ROM. Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes, à savoir ustensiles de cuisine et de ménage en métaux précieux, vaisselle en métaux précieux, bougeoirs en métaux précieux, figurines (statuettes) en métaux précieux, vases en métaux précieux, cendriers pour fumeurs (en métaux précieux), étuis à cigarettes (en métaux précieux), fume-cigarettes (en métaux précieux), boîtes en métaux précieux, porte-monnaie en métaux précieux, poudriers en métaux précieux ; joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; montres et réveils ; portes-clés de fantaisie ; épinglettes ornementales (bijouterie) ; bijoux de fantaisie. Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, à savoir couches-culottes en papier ou en cellulose (à jeter), essuie-mains en papier, mouchoirs de poche en papier, papier hygiénique, serviettes à démaquiller en papier, filtres à café en papier, linge de table en papier, sacs à ordure en papier, cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier, tubes en carton, papier pour appareils enregistreurs ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie et le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; caractères d'imprimerie ; clichés ; publications, photographies ; magazines ; journaux ; affiches ; tickets (billets) ; cartes postales et cartes de voeux ; guides ; catalogues. Cuir et imitation du cuir ; produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir étuis pour les clés (maroquinerie), porte-documents, portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux, sacs à main, cartables et serviettes d'écoliers, sacoches à outils (vides), sacs à dos, sacs à provisions, sacs d'alpinistes, sacs de campeurs, sacs de plage, sacs de voyage, sac-housses pour vêtements (pour le voyage), sacs de sport, boîtes en cuir ou en carton-cuir, lanières de cuir, sangles de cuir, colliers pour animaux, habits pour animaux, laisses, muselières, garnitures de cuir pour meubles ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; articles de maroquinerie en cuir et en imitation du cuir ; sac de change pour bébés. Vêtements, chaussures, chapellerie ; vêtements et chapeaux de déguisement, de théâtre et de carnaval ; bavoirs. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport à l'exception des tapis ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; jeux électroniques conçus pour être utilisés avec un ordinateur ou avec un récepteur de télévision ; jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés avec un ordinateur ou un récepteur de télévision ; jeux vidéo, jeux sur ordinateur ; jeux électroniques portatifs ; peluches ; poupées ; manèges forains ; attractions ; masques de théâtre, de carnaval et de déguisement ; cartes à jouer ; jeux de cartes. Publicité et mercatique, notamment sur le réseau mondial Internet ; diffusion d'annonces publicitaires, notamment par terminaux d'ordinateurs, par voie télématique et sur le réseau mondial Internet ; agences de publicité ; location d'espaces publicitaires, notamment par terminaux d'ordinateurs, par voie télématique et sur le réseau mondial Internet ; promotion de biens et de services pour le compte de tiers notamment par le placement de messages et affiches publicitaires sur un site électronique accessible via des réseaux informatiques ; gestion de fichiers informatiques ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; recueil de données ; abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils, informations et renseignements d'affaire ; régie publicitaire notamment sur le réseau mondial Internet ; organisation d'expositions, de concours et d'évènements à buts commerciaux ou de publicité ; services de promotion des ventes (pour des tiers) en ligne et en différé, notamment mise en ligne de catalogues de produits destinés aux consommateurs ; services de mannequins à des fins publicitaires ou de promotion des ventes ; diffusion et distribution de matériel publicitaire, à savoir tracts, prospectus, échantillons et imprimés ; opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations sur Internet en matière d'éducation, de divertissement et de récréation ; informations en matière de parcs d'attraction et de divertissement ; organisation de concours (éducation ou divertissement), de jeux et/ou de loteries ; journaux, revues et périodiques ; parcs d'attractions, jardins d'attractions ; exploitation de manèges et de services forains.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.